Description
Découvrir les dispositifs légales qui encadrent le droit commercial (Lien avec les entreprises du secteur marchand)
Mes droits et mes devoirs
...
Compétences visées
Maîtriser le contexte juridique et fiscal de l'activité d'un point de vente, d'une structure commerciale
Disciplines
- Sciences et techniques des activités physiques et sportives
Contacts
Responsable(s) de l'enseignement
MCC
Les épreuves indiquées respectent et appliquent le règlement de votre formation, disponible dans l'onglet Documents de la description de la formation.
- Régime d'évaluation
- ECI (Évaluation continue intégrale)
- Coefficient
- 1.0
Évaluation initiale / Session principale - Épreuves
| Libellé | Type d'évaluation | Nature de l'épreuve | Durée (en minutes) | Coéfficient de l'épreuve | Note éliminatoire de l'épreuve | Note reportée en session 2 |
|---|---|---|---|---|---|---|
Écritévaluation en commun avec "Droit du travail" | AC | ET | 60 | 1.00 |
